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« Horizon 2020 », indispensable pour la Suisse

Depuis des années, des chercheurs suisses travaillent intensivement avec des partenaires européens. Grâce à une forte intégration dans des réseaux internationaux, la Suisse est à la pointe en matière de recherche. Cela permet à l’économie suisse d’être très innovante. Et l’innovation est la clé de la prospérité future…

…Grâce aux accords bilatéraux, la Suisse a obtenu dès 2004 l’accès plein et entier aux programmes-cadres de recherche (PCR) de l’Union européenne. Cependant, après l’acceptation de l’initiative sur l’immigration de masse, la Commission européenne a refusé que la Suisse participe au 8e PCR, baptisé «Horizon 2020». Des négociations réussies ont néanmoins permis d’obtenir une association partielle au programme jusqu’à fin 2016, qui garantit surtout à la Suisse l’accès au prestigieux Conseil européen de la recherche. La Suisse a gagné du temps. Il reste cependant indispensable de trouver une solution assurant la participation pleine et entière de la Suisse à long terme.

Horizon 2020 et le 9 février 2014

Dans le cadre des accords bilatéraux, la Suisse était associée pleinement aux programmes-cadres de recherche (PCR) de l’Union européenne depuis 2004. Les PCR sont le principal instrument de l’UE pour la mise en œuvre de sa politique en matière de technologies et de sciences. L’association à ces programmes permettait aux chercheurs suisses d’accéder sans restriction aux fonds européens. En contrepartie, la Confédération fournissait des moyens financiers en fonction de la performance économique du pays, respectivement de son PIB. Le 7e PCR est arrivé à son terme fin 2013. Son successeur, le programme baptisé Horizon 2020, a démarré début 2014. Le nom fait référence à la durée du programme, prévu sur sept ans (de 2014 à 2020). Ce programme est doté de moyens sensiblement supérieurs à ceux de ces prédécesseurs. Le budget pour les sept ans avoisine 80 milliards d’euros.   
Les négociations en vue de l’association de la Suisse à ce nouveau programme étaient en bonne voie au début de l’année. Deux semaines environ après l’acceptation de l’initiative sur l’immigration de masse, le 9 février 2014, la Commission européenne a toutefois décidé de reléguer la Suisse au statut de «pays tiers industrialisé». En conséquence, les chercheurs suisses ne pouvaient plus déposer de projets.
Heureusement, il a été possible, au prix d’âpres négociations, d’obtenir une association partielle à titre provisoire. La décision est tombée le 15 septembre 2014. Cela garantit en principe l’accès de la Suisse à Horizon 2020 jusqu’à fin 2016. La solution négociée se limite à une association partielle, elle ne garantit pas l’accès non discriminatoire à tous les domaines du 8e PCR. Sans compter qu’il s’agit d’une solution transitoire seulement. La Suisse pourrait donc revenir au statut de pays tiers après 2017. Quelles sont les implications pour la Suisse? Afin de répondre à cette question, le présent dossier commence par décrire la structure de l’actuel programme-cadre de recherche européen et montrer l’importance du PCR pour la recherche et l’innovation suisses. Dans un deuxième temps, il expose les conséquences de l’association partielle actuelle par rapport à une participation pleine et entière.

Horizon 2020 : vue d’ensemble du 8e programme-cadre de recherche européen

Le 8e PCR de l’UE, mieux connu sous le nom de Horizon 2020, est doté d’un budget total de 81,6 milliards d’euros et s’articule autour de trois priorités ou piliers. Ces trois priorités, appelées «Excellence scientifique», «Primauté industrielle» et «Défis sociétaux» s’appuient sur plusieurs instruments et institutions d’encouragement.   
Le Centre de recherche de la Commission européenne, l’Institut européen d’innovation et de technologie et le programme Euratom viennent compléter ces trois priorités. La dernière institution absorbe 6% du budget total du 8e PCR. La Suisse participe au programme Euratom, dans le cadre duquel une place importante est dévolue au réacteur expérimental ITER utilisé pour la recherche sur la fusion nucléaire. L’UE mène en outre divers programmes visant à coordonner et mieux intégrer ou transformer les résultats de recherche. À cet égard, il convient de mentionner en particulier le Centre commun de recherche de la Commission européenne (1,9 milliard d’euros) et l’Institut européen d’innovation et de technologie (EIT, 2,7 milliards d’euros). L’objectif de celui-ci est d’offrir une plateforme (par la création de pôles dans les hautes écoles) permettant de rapprocher l’économie et les milieux scientifiques et d’améliorer la transformation des résultats de recherche en innovations commerciales. La Suisse participe à ce programme de soutien seulement indirectement en tant que pays tiers.

Priorité n° 1 : « Excellence scientifique »

La priorité n° 1, l’«excellence scientifique», vise à renforcer les bases scientifiques et est axée sur la recherche fondamentale. Les hautes écoles sont le groupe-cible principal, mais des entreprises peuvent aussi demander un soutien. Quatre instruments sont au service de cet objectif: le Conseil européen de la recherche (CER; 13 milliards d’euros), les actions Marie Curie (avant tout des bourses) encourageant l’avancement des carrières scientifiques et la mobilité des scientifiques (6,1 milliards d’euros), la promotion des technologies futures et émergentes (2,7 milliards d’euros) et le soutien aux infrastructures de recherche (2,5 milliards d’euros).          
Le CER, qui accorde des moyens à des projets de recherche sur une base compétitive, à l’instar du Fonds national suisse (FNS), constitue le cœur du programme. L’accès à cet instrument est essentiel pour le prestige de la recherche suisse. Cinq programmes d’encouragement sont à disposition:

— «Starting Grants» pour de jeunes chercheurs innovants fraîchement promus docteur ;

— «Consolidator Grants» pour des chercheurs prometteurs dans une phase de transition (12 ans maximum après l’obtention du titre de docteur);

— «Advanced Grants» pour des chercheurs de pointe établis avec des projets de recherche avant-gardistes risqués ;

— «Synergy Grants» pour de petites équipes de chercheurs de premier plan (programme-pilote dans le cadre de Horizon 2020);

— «Proof of Concept Grants» pour des chercheurs qui ont déjà bénéficié d’une aide du CER: ce programme vise à soutenir la transition de la recherche à l’innovation commerciale.

Les trois premiers programmes impliquent la constitution d’une équipe de recherche internationale, même si un lien avec l’industrie est possible et constitue en principe un avantage.      
En raison de son exclusion temporaire, la Suisse a manqué les souscriptions pour les premiers subsides accordés par le Conseil européen de la recherche, les «Starting Grants» et «Consolidator Grants». Afin d’éviter une lacune, le FNS a mis en place des solutions transitoires : des fonds similaires ont été créés à destination des chercheurs suisses pour les deux catégories de subsides. Les fonds proviennent des contributions prévues initialement pour la participation de la Suisse à Horizon 2020. En octobre 2014, des chercheurs suisses ont pu de nouveau déposer leurs candidatures pour l’octroi d’ «Advanced Grants».         
Les subsides destinés à promouvoir des technologies futures (FET ou Future and Emerging Technologies) revêtent également une grande importance pour la Suisse. Au-delà d’instruments d’encouragement mineurs, il convient de mentionner les initiatives phare FET, qui soutiennent des actions d’envergure à long terme (jusqu’à dix ans) au moyen de contributions élevées, sachant que les moyens doivent englober des fonds propres et des contributions provenant de l’industrie. Le Human Brain Project est un exemple d’initiative phare FET. Ce projet de renommée mondiale, dirigé par l’EPFL, se poursuivra jusqu’en 2023. Grâce à son association partielle, la Suisse conserve, au moins jusqu’à fin 2016, l’accès aux ressources consacrées à «l’excellence scientifique», le principal pilier du 8e PCR. Aussi important que ce résultat soit pour la recherche suisse, ce n’est pas une solution satisfaisante à long terme, notamment dans l’optique de la sécurité de planification.

Priorité n° 2 : « Primauté industrielle »

Alors que la priorité n° 1, l’«excellence scientifique», est focalisée sur le soutien de chercheurs, la priorité n° 2, la «primauté industrielle», s’adresse aux entreprises et consortiums d’entreprises ainsi qu’aux chercheurs au sein de hautes écoles. Il s’agit, d’une part, de promouvoir des technologies clé de l’industrie afin d’améliorer leur maturité commerciale. D’autre part, il est question de soutenir de petites et moyennes entreprises (PME) dans leur évolution vers la compétitivité, sachant que le programme est destiné avant tout à des start-up axées sur l’innovation. Les lignes directrices relatives à l’octroi de subsides ne prescrivent pas de participation financière de l’entreprise demandeuse (comme c’est le cas pour les projets de la CTI en Suisse), mais il existe des limites d’octroi. De plus, la participation accroît la probabilité de recevoir un soutien.  
La deuxième priorité se fonde sur les instruments de promotion suivants :

— Le volet «Primauté dans le domaine des technologies génériques et industrielles» soutient directement la recherche-développement réalisée par des entreprises. Les projets doivent toutefois concerner les domaines des TIC, des matériaux avancés, des systèmes de fabrication et de transformation avancés, de l’espace, des nanotechnologies et des biotechnologies (13,6 milliards d’euros).
— Le volet «Accès au financement à risque» vise à financer par l’emprunt et par des capitaux propres des entreprises axées sur l’innovation et la recherche. Le stade de développement ne joue aucun rôle, il s’agit avant tout de soutenir des projets qui ne trouvent pas ou pas suffisamment de financement sur le marché (2,8 milliards d’euros).    
— Le volet «Innovation dans les PME» vise à encourager l’innovation au sein de PME qui disposent du potentiel pour s’étendre à l’international, au sein du marché unique et au-delà (0,6 milliard d’euros).

Selon la participation partielle négociée, la Suisse n’a pas d’accès direct aux instruments d’encouragement de la deuxième priorité, elle a le statut de «pays tiers industrialisé». Cela signifie que notre pays doit prendre en charge les frais des participants suisses au programme. Il effectue des versements directs et utilise, pour ce faire, le budget initialement prévu pour Horizon 2020. Cependant, la prise en charge des coûts est conditionnée: dans tout consortium de projets, la Suisse doit être accompagnée de trois autres partenaires au minimum provenant de trois États membres de l’UE ou d’États associés.
Il faut mentionner toutefois deux exceptions : faute de bases légales en Suisse, notre pays ne peut participer aux programmes «Accès au financement à risque» et «Innovation dans les PME». Cela affecte principalement des PME innovantes notamment dans le domaine des biotechnologies. Cela dit, l’envergure du programme «Innovation dans les PME» est limitée et son taux de succès pour les premiers projets très bas. Les dommages occasionnés en raison de l’exclusion de ce programme sont faibles. Une étude préliminaire a montré que ce nouveau programme ne suscite pas un grand intérêt auprès des banques helvétiques. Un certain temps s’écoulerait de toute manière avant que le programme ne soit mis en œuvre également en Suisse. 
La deuxième priorité de Horizon 2020 ressemble fortement à une politique industrielle. La focalisation sur des technologies clés combinée à un financement direct des dépenses de recherche-développement des entreprises est contraire à la philosophie de la Suisse en matière d’encouragement. En effet, les subsides de la CTI bénéficient uniquement à des institutions de recherche. Si l’économie suisse est aussi prospère, c’est notamment grâce au refus conscient d’une politique industrielle active. Il n’en demeure pas moins que ces instruments pré- sentent un grand intérêt pour des entreprises actives à l’échelle européenne et qu’ils représentent un atout de taille pour une unité de recherche-développement.

Priorité n° 3 : « Défis sociétaux »

La priorité n° 3, les «défis sociétaux», reflète les priorités politiques de l’Union européenne. Les sept thèmes définis sont considérés comme les défis centraux du futur :
— la santé, l’évolution démographique et le bien-être de la population (7,5milliards d’euros);    
— la sécurité alimentaire, l’agriculture et la sylviculture durables, la recherche marine, maritime et limnologique ainsi que la bioéconomie (3,8 milliards d’euros);  
— les énergies sûres, propres et efficaces (5,9 milliards d’euros);       
— les transports intelligents, verts et intégrés (6,3 milliards d’euros);  
— la lutte contre le changement climatique, l’utilisation efficace des ressources et les matières premières (3,1 milliards d’euros);        
— l’Europe dans un monde en évolution: des sociétés inclusives, novatrices et réflexives (1,3 milliard d’euros);         
— des sociétés sûres  
– protéger la liberté et la sécurité de l’Europe et de ses citoyens (1,7 milliard d’euros).            
Des projets de recherche sur ces thèmes peuvent recevoir un soutien, sachant que les budgets à disposition varient fortement d’un thème à l’autre. La troisième priorité est dotée des ressources les plus importantes : près de 30 milliards d’euros au total. La possibilité d’obtenir un soutien pour des projets réalisés par des partenariats publics-privés rend ce volet attrayant pour les entreprises.            
Selon la participation partielle négociée, la Suisse n’a pas non plus d’accès direct aux ressources destinées à la troisième priorité. Comme pour le deuxième volet, les éventuels participants helvétiques doivent être financés directement. Au vu de la législation actuelle, cela est possible pour l’ensemble des thématiques.        
Pour les chercheurs suisses, cela signifie qu’ils peuvent participer au troisième volet comme c’était le cas par le passé. Sur le plan administratif, la procédure est toutefois un peu plus compliquée. Premièrement, les chercheurs doivent déposer une demande de subsides auprès de la Confédération. Et, deuxièmement, l’administration fédérale doit créer des postes pour s’occuper de ces démarches administratives. Plus important, il y a la question de ce qui se passerait en cas de dépassement budgétaire. La contribution suisse au troisième volet, pour les années 2015 et 2016, est gérée à Berne, raison pour laquelle il existe un risque que les ressources mises à disposition soient insuffisantes. Ce serait le cas si les chercheurs suisses avaient beaucoup de succès et qu’un nombre important de leurs projets étaient acceptés.

Importance des programmes-cadres de recherche de l’UE pour la Suisse

Les programmes-cadres de recherche de l’UE sont la deuxième source de financement la plus importante pour la promotion de la recherche en Suisse, après le FNS. Leur intérêt pour l’innovation n’est pas d’ordre pécuniaire. C’est l’accès à un des plus grands réseaux de recherche du monde qui est décisif pour la recherche suisse. Le fait que les chercheurs puissent choisir les meilleurs partenaires en Europe pour réaliser des projets communs accroît la qualité de la recherche menée en Suisse.
L’accès à l’espace de recherche européen explique en partie que la Suisse soit devenue un site privilégié des entreprises high-tech et des unités de recherche-développement. Il n’est pas possible de quantifier les bénéfices économiques qui en découlent, mais ils sont dans tous les cas significatifs et plus importants que les avantages purement pécuniaires. On peut penser par exemple aux centres de recherche de Novartis, IBM, 3M etc., à la renommée internationale des universités suisses (en particulier l’EPFZ et l’EPFL), mais aussi aux nombreuses petites entreprises innovantes.
La Suisse profite également des programmes-cadres de l’UE sur le plan strictement financier. On trouve des informations à ce sujet dans le bilan intermédiaire du Secrétariat d’État à la formation et à la recherche (SEFRI) relatif à la participation de la Suisse au 7e PCR (2007 à 2013). Dans le cadre de ce programme, les chercheurs suisses ont obtenu 4,25% des subsides accordés, sachant que la contribution de la Confédération au budget total se montait à 2,8% seulement. Des effets de cours de change et des méthodes de calcul différentes compliquent l’établissement d’un taux précis reflétant le rapport entre les versements et les retours. Le SEFRI estime cependant que le taux de retour en faveur de la Suisse se monte à 152% – un résultat remarquable qui met en évidence la qualité élevée de la recherche helvétique.       
Quelque 25,3% des demandes émanant de la Suisse ont reçu un soutien. Cela peut paraître peu, à première vue, mais c’est le quatrième taux le plus élevé parmi les pays participants. Et si on ne prend en considération que les subsides accordés par le prestigieux Conseil européen de la recherche, la Suisse arrive même en tête.       
Ces calculs d’épicier ne permettent malheureusement pas de quantifier le plus important: où se situeraient les institutions de recherche et les entreprises suisses sans la participation aux programmes-cadres de recherche européens ? Ce n’est pas seulement une question de ressources. Il y a bien plus important: l’intégration dans des réseaux internationaux rend la recherche et la place scientifique attrayantes. C’est ainsi seulement que l’on attire les meilleurs talents en Suisse. Si nous prenons l’exemple du CER: obtenir un soutien de l’UE est une marque de reconnaissance pour les meilleurs chercheurs. Les obstacles élevés de la sélection ajoutés à des subsides généreux créent une sorte de «Champions League de la recherche». La possibilité de participer peut être décisive pour la carrière d’un chercheur. Si la Suisse était livrée à elle-même, elle ne pourrait pas compenser cette plus-value par des moyens financiers supplémentaires. La Suisse profite considérablement de l’accès privilégié aux programmes-cadres de recherche de l’UE. Si elle restait à part, elle serait isolée des milieux européens de la recherche et perdrait un atout important: l’intégration à des ré- seaux internationaux.

Conclusion

Avec l’association partielle à Horizon 2020 jusqu’à fin 2016, la Suisse a gagné un temps précieux. Au vu de la situation, c’est un bon résultat qui garantit l’intégration éminemment importante aux milieux européens de la recherche dans des domaines décisifs, en particulier au travers de l’accès au Conseil européen de la recherche. La situation actuelle signifie aussi que la Suisse est une participante de second ordre. Elle possède seulement le statut de pays tiers pour deux des trois volets du programme Horizon 2020. Cela nuit aussi aux entreprises très actives dans la recherche et l’innovation. Celles-ci doivent s’accommoder d’incertitudes en ce qui concerne la prise en charge des contributions par la Suisse. Il faut y ajouter une incertitude temporelle, puisque l’association partielle risque de se terminer quatre ans avant la fin du 8e PCR – une situation qui ne contribue pas à la sécurité de planification.
  La Suisse doit s’efforcer de parvenir à une association pleine et entière pour l’ensemble du programme. C’est le seul moyen de garantir aux hautes écoles, aux institutions de recherche et aux entreprises l’accès à tous les instruments d’encouragement de l’UE. Les conséquences seraient très positives pour la recherche et l’innovation suisses, mais pas seulement. L’expérience a montré qu’une association pleine et entière serait également intéressante financièrement pour la Confédération. Cela dit, les négociations seront tout sauf simples dans le contexte de la mise en œuvre de l’initiative sur l’immigration de masse. Si une association pleine et entière à Horizon 2020 se révélait impossible, il faudrait maintenir pour le moins l’association partielle actuelle.

Auteur : Economiesuisse

Date de publication : 08/12/2014

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